Marque figurative
Marque suisse · 403434 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 403434
- Numéro de demande
- 00051/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 5 janv. 1993
- Enregistrée
- 14 juil. 1993
- Publiée
- 8 sept. 1993
- Radiée
- 12 août 2013
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 05.01.1993Dépôt de la marque renouvelée: 05.01.1993Deposito del marchio prorogato: 05.01.1993
- Renouvelle
- 263705
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Gold- und Silberwaren; vergoldete und versilberte Waren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 12.08.2013
- 8 sept. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 174 du 08.09.1993
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.