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Marque suisse · 403435 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
403435
Numéro de demande
00077/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
B ((fig.))
Déposée
24 déc. 1992
Enregistrée
14 juil. 1993
Publiée
8 sept. 1993
Radiée
29 juil. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Silber- und Goldwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.07.2013

  2. 8 sept. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 174 du 08.09.1993

Parties

Titulaire

Bruno Schärer

8055 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.