MSC

Marque suisse · 403477 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
403477
Numéro de demande
08268/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MSC ((fig.))
Déposée
11 nov. 1992
Enregistrée
15 juil. 1993
Publiée
9 sept. 1993
Radiée
17 juin 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux et objets en argent.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.06.2013

  2. 9 sept. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 175 du 09.09.1993

Parties

Titulaire

Michel de Chabot

1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.