EZ-TRAP

Marque suisse · 403510 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
403510
Numéro de demande
08382/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 nov. 1992
Enregistrée
15 juil. 1993
Publiée
10 sept. 1993
Radiée
1 juil. 2013
Motif
Non prolongée
Priorité
26.05.1992 US
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Éclairage, chauffage et sanitaire

Dispositifs de filtration comportant une cartouche de céramique pour l'air, les gaz et les vapeurs de carburants; filtres pour éliminer les particules des vapeurs de diesel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.07.2013

  2. 10 sept. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 176 du 10.09.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.