RN
Marque suisse · 403552 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 403552
- Numéro de demande
- 00050/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- RN ((fig.))
- Déposée
- 8 nov. 1992
- Enregistrée
- 20 juil. 1993
- Publiée
- 13 sept. 1993
- Radiée
- 10 juin 2013
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 05.01.1993Dépôt de la marque renouvelée: 05.01.1993Deposito del marchio prorogato: 05.01.1993
- Renouvelle
- 261861
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijoux en or 18 ct.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 10.06.2013
- 13 sept. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 177 du 13.09.1993
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.