M KAFFEE CAFFé CAFé
Marque suisse · 403555 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 403555
- Numéro de demande
- 00224/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- M KAFFEE CAFFé CAFé ((fig.))
- Déposée
- 12 janv. 1993
- Enregistrée
- 20 juil. 1993
- Publiée
- 13 sept. 1993
- Protégée jusqu’au
- 12 janv. 2033
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 12.01.1993Dépôt de la marque renouvelée: 12.01.1993Deposito del marchio prorogato: 12.01.1993
- Renouvelle
- 263080
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 24.03.01, 24.03.07, 24.03.18, 24.17.01, 24.17.02, 26.01.01, 26.01.04, 26.01.18, 26.01.22, 27.01.01, 27.01.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Kaffee und Kaffee-Extrakte, auch koffeinfrei.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 nov. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 17 oct. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.10.2012
- 13 sept. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 177 du 13.09.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.