Marque figurative
Marque suisse · 403576 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 403576
- Numéro de demande
- 07081/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 30 sept. 1992
- Enregistrée
- 20 juil. 1993
- Publiée
- 14 sept. 1993
- Radiée
- 6 mai 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main
Handbetätigte Werkzeuge und Geräte; Bestecke, Taschenmesser.
Bijouterie et horlogerie
Juwelier- und Schmuckwaren aus Edelmetallen und deren Legierungen.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Kleine Geräte und Behälter für Haushalt und Küche, Toilettenutensilien, Kämme, Haarspangen, Knöpfe, Früchteschalen, Dosenöffner, Schlüsselanhänger.
Tabac et articles pour fumeurs
Aschenbecher, Feuerzeuge.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 06.05.2013
- 17 déc. 2008
LPS
- LPS
- 8, Handbetätigte Werkzeuge und Geräte : Bestecke, Taschenmesser., 14, Juwelier- und Schmuckwaren aus Edelmetallen und deren Legierungen., 21, Kleine Geräte und Behälter für Haushalt und Küche, Toilettenutensilien, Kämme, Haarspangen, Knöpfe, Früchteschalen, Dosenöffner, Schlüsselanhänger., 34, Aschenbecher, Feuerzeuge. → 8, Handbetätigte Werkzeuge und Geräte; Bestecke, Taschenmesser., 14, Juwelier- und Schmuckwaren aus Edelmetallen und deren Legierungen., 21, Kleine Geräte und Behälter für Haushalt und Küche, Toilettenutensilien, Kämme, Haarspangen, Knöpfe, Früchteschalen, Dosenöffner, Schlüsselanhänger., 34, Aschenbecher, Feuerzeuge.
- Classification internationale
- 8,14,21,34 → 8,14,21,34
Publié dans Swissreg le 17.12.2008
- 14 sept. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 178 du 14.09.1993
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.