BEC A MIEL

Marque suisse · 403606 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
403606
Numéro de demande
08454/1992
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
25 nov. 1992
Enregistrée
20 juil. 1993
Publiée
15 sept. 1993
Protégée jusqu’au
25 nov. 2032
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins

Texte déposé

Vins.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juin 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

  2. 16 avr. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.04.2012

  3. 24 janv. 2005

    Transféré

    Titulaire
    Eric Ramu & Fils, 458, route du Mandement, 1282 Dardagny → Clos des Pins, Marc Ramu, 458 rte du Mandement, 1283 Dardagny

    Publié dans la FOSC No 16 du 24.01.2005

  4. 15 sept. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 179 du 15.09.1993

Parties

Titulaire

Clos des Pins Marc Ramu

458 rte du Mandement, 1283 Dardagny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.