WAC
Marque suisse · 403632 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 403632
- Numéro de demande
- 00232/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 12 janv. 1993
- Enregistrée
- 20 juil. 1993
- Publiée
- 16 sept. 1993
- Radiée
- 19 août 2013
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 12.01.1993Dépôt de la marque renouvelée: 12.01.1993Deposito del marchio prorogato: 12.01.1993
- Renouvelle
- 263971
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Floculants pour le traitement des eaux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 19.08.2013
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 29 oct. 2007
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ARKEMA FRANCE, 4-8 Cours Michelet, 92800 Puteaux, France → ARKEMA FRANCE, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France
Publié dans la FOSC No 209 du 29.10.2007
- 29 oct. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève
Publié dans la FOSC No 209 du 29.10.2007
- 15 janv. 2007
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ARKEMA, 4-8 Cours Michelet, 92800 Puteaux, France → ARKEMA FRANCE, 4-8 Cours Michelet, 92800 Puteaux, France
Publié dans la FOSC No 9 du 15.01.2007
- 31 oct. 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Atofina, 4-8, Cours Michelet, 92800 Puteaux, France → ARKEMA, 4-8 Cours Michelet, 92800 Puteaux, France
Publié dans la FOSC No 211 du 31.10.2005
- 23 janv. 2001
Transféré
- Titulaire
- Elf Atochem S.A., 4-8, Cours Michelet, F-92800 Puteaux, France → Atofina, 4-8, Cours Michelet, 92800 Puteaux, France
Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.2001
1 entrée antérieure
- 16 sept. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 180 du 16.09.1993
Parties
Titulaire
92700 Colombes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.