Marque figurative
Marque suisse · 403662 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 403662
- Numéro de demande
- 00320/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 8 janv. 1993
- Enregistrée
- 22 juil. 1993
- Publiée
- 16 sept. 1993
- Radiée
- 12 août 2013
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 15.01.1993Dépôt de la marque renouvelée: 15.01.1993Deposito del marchio prorogato: 15.01.1993
- Renouvelle
- 262674
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Pizzapasteten, Getreidepräparate, Brot und Konditorwaren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 12.08.2013
- 25 avr. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Pizza Hut International, LLC, 14841 North Dallas Parkway, Dallas (TX), Etats-Unis d'Amérique → Pizza Hut International, LLC, 7100 Corporate Drive, Plano, TX 75024, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 25.04.2013
- 29 mars 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2010
- 23 nov. 1999
Transféré
- Titulaire
- Pizza Hut, Inc., 9111 East Douglas Avenue, Wichita (KS), Etats-Unis d'Amérique → Pizza Hut International, LLC, 14841 North Dallas Parkway, Dallas (TX), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 228 du 23.11.1999
- 16 sept. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 180 du 16.09.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.