Hilbany

Marque suisse · 403668 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
403668
Numéro de demande
00807/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Hilbany ((fig.))
Déposée
2 févr. 1993
Enregistrée
22 juil. 1993
Publiée
16 sept. 1993
Radiée
9 sept. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren in Edelmetallen, Uhren, Brillen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.09.2013

  2. 5 janv. 1995

    Transféré

    Titulaire
    Hilbany Schmuck und Design,, Hiltbrunner, Spalenring 120, 4055 Basel → Bevilacqua AG, Markircherstrasse 5, Postfach 444, 4052 Basel

    Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1995

  3. 16 sept. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 180 du 16.09.1993

Parties

Titulaire

Bevilacqua AG

Markircherstrasse 5 Postfach 444, 4052 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.