MINI-SG
Marque suisse · 403769 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 403769
- Numéro de demande
- 02585/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 1 avr. 1993
- Enregistrée
- 29 juil. 1993
- Publiée
- 23 sept. 1993
- Protégée jusqu’au
- 1 avr. 2033
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage de SG dès octobre 1988
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Attachements pour la prothèse dentaire; glissières.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2026
Transféré
- Titulaire
- Cendres+Métaux Holding SA, rue de Boujean 122, 2504 Biel/Bienne → Cendres+Métaux SA, Rue de Boujean 122, 2504 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 28.04.2026
- 24 févr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.02.2023
- 6 août 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.08.2020
- 6 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 06.08.2020
- 4 mars 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Cendres et Métaux S.A., 122, route de Boujean, Case postale, 2501 Bienne → Cendres+Métaux Holding SA, rue de Boujean 122, 2504 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 04.03.2013
- 4 mars 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.03.2013
- 16 déc. 2002
Prolongé
Publié dans la FOSC No 243 du 16.12.2002
- 23 sept. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 185 du 23.09.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.