TOURBILLON

Marque suisse · 403846 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
403846
Numéro de demande
07245/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
11 avr. 1992
Enregistrée
3 août 1993
Publiée
24 sept. 1993
Radiée
12 nov. 2012
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 29.09.1992Dépôt de la marque renouvelée: 29.09.1992Deposito del marchio prorogato: 29.09.1992 avec transmission de Hoirs Charles Bonvin, fils, Sion
Renouvelle
258387
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Marc de Dôle.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 nov. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.11.2012

  2. 24 sept. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 186 du 24.09.1993

Parties

Titulaire

Charles Bonvin Fils S.A.

30, avenue Grand-Champsec, 1950 Sion

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.