Marque figurative
Marque suisse · 403906 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 403906
- Numéro de demande
- 07196/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 6 oct. 1992
- Enregistrée
- 4 août 1993
- Publiée
- 28 sept. 1993
- Protégée jusqu’au
- 6 oct. 2032
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 06.10.1992Dépôt de la marque renouvelée: 06.10.1992Deposito del marchio prorogato: 06.10.1992 avec transmission de La Semeuse Jean G. Bloch, La Chaux-de-Fonds, et modifi
- Renouvelle
- 261653
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.11, 02.03.01, 02.03.23, 09.07.01, 09.07.17, 11.03.01, 11.03.04, 17.02.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie · Bières et boissons sans alcool
Café torréfié, thé, cacao; bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 mai 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 8 oct. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.10.2012
- 30 nov. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Equinoxial SA, allée des Paysans-Horlogers 1, 2300 La Chaux-de-Fonds → La Semeuse S.A., allée des Paysans-Horlogers 1, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 30.11.2010
- 14 févr. 2005
Transféré
- Titulaire
- La Semeuse Marc A. Bloch, 1, allée des Paysans-Horlogers, 2300 La Chaux-de-Fonds → Equinoxial SA, allée des Paysans-Horlogers 1, 2300 La Chaux-de-Fonds
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 31 du 14.02.2005
- 28 sept. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 188 du 28.09.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.