RACLETTE MAZOT (Schriftbild)

Marque suisse · 403921 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
403921
Numéro de demande
07695/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RACLETTE MAZOT (Schriftbild) ((fig.))
Déposée
14 avr. 1993
Enregistrée
4 août 1993
Publiée
28 sept. 1993
Radiée
1 déc. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Schweizer Raclette Käse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003

  2. 28 sept. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 188 du 28.09.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.