ROMULUS
Marque suisse · 404053 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 404053
- Numéro de demande
- 06321/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ROMULUS ((fig.))
- Déposée
- 15 avr. 1993
- Enregistrée
- 11 août 1993
- Publiée
- 1 oct. 1993
- Protégée jusqu’au
- 15 avr. 2033
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage dès 6 juin 1966
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Tous produits horlogers, montres, mouvements de montres, cadrans, parties de montres, métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie et pierres précieuses.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.02.2023
- 9 déc. 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Montres Corum Sàrl, 1, rue du Petit-Château, 2300 La Chaux-de-Fonds → Montres Corum Sàrl, Rue du Petit-Château 1, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 09.12.2014
- 9 déc. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 09.12.2014
- 20 mars 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
- 10 avr. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 11 juil. 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- MONTRES CORUM SA, 1, rue du Petit-Château, 2300 La Chaux-de-Fonds → Montres Corum Sàrl, 1, rue du Petit-Château, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 132 du 11.07.2005
- 16 déc. 2002
Prolongé
Publié dans la FOSC No 243 du 16.12.2002
- 7 nov. 2001
Transféré
- Titulaire
- Montres Corum Holding SA, Rue du Petit-Château 1, 2300 La Chaux-de-Fonds → MONTRES CORUM SA, 1, rue du Petit-Château, 2300 La Chaux-de-Fonds
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2000 Neuchâtel → Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2001
4 entrées antérieures
- 9 juil. 2001
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- CRB Holding S.A., Rue du Petit-Château 1, 2300 La Chaux-de-Fonds → Montres Corum Holding SA, Rue du Petit-Château 1, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 130 du 09.07.2001
- 22 juin 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2000 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 119 du 22.06.2001
- 22 juin 2001
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Corum, Ries, Bannwart et Co S.A., 1, rue du Petit-Château, 2300 La Chaux-de-Fonds → CRB Holding S.A., Rue du Petit-Château 1, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 119 du 22.06.2001
- 1 oct. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 191 du 01.10.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.