D
Marque suisse · 404081 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 404081
- Numéro de demande
- 01305/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- D ((fig.))
- Déposée
- 6 févr. 1992
- Enregistrée
- 17 août 1993
- Publiée
- 1 oct. 1993
- Protégée jusqu’au
- 6 févr. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.04.03, 26.04.05, 26.04.09, 26.04.18, 27.05.01, 27.05.03, 27.05.21
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments
Machines, appareils et outils mécaniques, micromécaniques, électroniques, pour la fabrication de pièces et l'assemblage de composants en séries et automatique.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.10.2021
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 24 janv. 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Dynafer S.A., 14, rue Cernil-Antoine, 2300 La Chaux-de-Fonds → Dynafer S.A., allée du Quartz 13, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 24.01.2012
- 24 janv. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 24.01.2012
- 24 janv. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.01.2012
- 21 sept. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Soprintel S.A., 23-25, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 21.09.2010
- 1 oct. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 191 du 01.10.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.