Marque figurative
Marque suisse · 404103 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 404103
- Numéro de demande
- 08343/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 23 nov. 1992
- Enregistrée
- 17 août 1993
- Publiée
- 1 oct. 1993
- Protégée jusqu’au
- 23 nov. 2032
- Classification de Vienne
- 28.07.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Armbanduhren, Taschenuhren, Schmuckuhren, Schmuckwaren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.12.2022
- 20 juin 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.06.2012
- 1 oct. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 191 du 01.10.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.