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Marque suisse · 404134 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
404134
Numéro de demande
08131/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
18 oct. 1992
Enregistrée
17 août 1993
Publiée
5 oct. 1993
Radiée
20 mai 2013
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 13.11.1992Dépôt de la marque renouvelée: 13.11.1992Deposito del marchio prorogato: 13.11.1992
Renouvelle
264976
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines à calculer; appareils et instruments électriques et électroniques, ainsi que leurs parties pour l'industrie graphique, ordinateurs et leurs parties; machines à perforer les bandes, machines pour composition photographique des textes, machines à imprimer.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.05.2013

  2. 6 août 2007

    Transféré

    Titulaire
    Singer N.V., De Ruyterkade 62, Curaçao, Antilles néerlandaises → The Singer Company Limited, Sixty Circular Road, 2nd Floor, Douglas, Isle of Man, Royaume-Uni
    Mandataire
    Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 149 du 06.08.2007

  3. 21 mai 2007

    Transféré

    Titulaire
    The Singer Company N.V., Kaya Flamboyan 9, Curaçao, Antilles néerlandaises → Singer N.V., De Ruyterkade 62, Curaçao, Antilles néerlandaises
    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 96 du 21.05.2007

  4. 5 oct. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 193 du 05.10.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.