CHANTEFEUILLE

Marque suisse · 404239 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
404239
Numéro de demande
01715/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
23 févr. 1993
Enregistrée
18 août 1993
Publiée
12 oct. 1993
Radiée
30 sept. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.09.2013

  2. 12 oct. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 198 du 12.10.1993

Parties

Titulaire

Bourgeois frères & Cie S.A.

13, Grand-Rue, 1338 Ballaigues

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.