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Marque suisse · 404284 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 404284
- Numéro de demande
- 08629/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- d ((fig.))
- Déposée
- 26 nov. 1992
- Enregistrée
- 18 août 1993
- Publiée
- 13 oct. 1993
- Protégée jusqu’au
- 26 nov. 2032
- Classification de Vienne
- 26.03.01, 26.11.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main
Coutellerie, fourchettes et cuillères
Texte déposé
Messerschmiedewaren, Gabeln und Löffel.
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages ainsi que produits en ces matières ou en plaqué, non compris dans d'autres classes; Articles de bijouterie, articles de joaillerie, pierres précieuses; Montres et instruments chronométriques
Texte déposé
Edelmetalle und deren Legierungen sowie daraus hergestellte oder damit plattierte Waren, soweit sie nicht in anderen Klassen enthalten sind; Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine; Uhren und Zeitmessinstrumente.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juin 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 4 juil. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.07.2012
- 13 oct. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 199 du 13.10.1993
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.