AE (Fünfeck)

Marque suisse · 404286 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
404286
Numéro de demande
08726/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
AE (Fünfeck) ((fig.))
Déposée
29 juin 1993
Enregistrée
18 août 1993
Publiée
13 oct. 1993
Radiée
2 févr. 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: décembre 1969.
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Parties d'automobiles et de moteurs d'automobiles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004

  2. 13 oct. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 199 du 13.10.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.