AE (Fünfeck)
Marque suisse · 404286 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 404286
- Numéro de demande
- 08726/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- AE (Fünfeck) ((fig.))
- Déposée
- 29 juin 1993
- Enregistrée
- 18 août 1993
- Publiée
- 13 oct. 1993
- Radiée
- 2 févr. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: décembre 1969.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Parties d'automobiles et de moteurs d'automobiles.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004
- 13 oct. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 199 du 13.10.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.