Z
Marque suisse · 404335 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 404335
- Numéro de demande
- 01935/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Z ((fig.))
- Déposée
- 1 avr. 1993
- Enregistrée
- 23 août 1993
- Publiée
- 14 oct. 1993
- Radiée
- 4 nov. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Gebrauchspriorität: 1. Januar 1979
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éducation, divertissement et sport
Dienstleistungen einer Bibliothek, insbesondere wissenschaftliche Literaturversorgung.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 nov. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 04.11.2013
- 31 mars 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 61 du 31.03.2003
- 14 oct. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 200 du 14.10.1993
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.