TOSSY
Marque suisse · 404403 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 404403
- Numéro de demande
- 01164/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 11 févr. 1993
- Enregistrée
- 23 août 1993
- Publiée
- 18 oct. 1993
- Radiée
- 16 sept. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 11.02.1993Dépôt de la marque renouvelée: 11.02.1993Deposito del marchio prorogato: 11.02.1993
- Renouvelle
- 264594
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cuir et bagages · Vêtements et chaussures
Leder, Bekleidungsartikel aus Leder oder Gummi; Handschuhe aus allen Materialien.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 16.09.2013
- 18 oct. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 202 du 18.10.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.