Marque figurative
Marque suisse · 404440 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 404440
- Numéro de demande
- 09071/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 11 déc. 1992
- Enregistrée
- 26 août 1993
- Publiée
- 19 oct. 1993
- Radiée
- 15 juil. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Datenverarbeitungsgeräte, Software.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2013
- 19 oct. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 203 du 19.10.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.