Marque figurative

Marque suisse · 404533 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
404533
Numéro de demande
00073/1993
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
16 déc. 1992
Enregistrée
30 août 1993
Publiée
21 oct. 1993
Radiée
22 juil. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen, einschliesslich Besteck, Kerzenständer, Gürtelschnallen und dergleichen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.07.2013

  2. 21 oct. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 205 du 21.10.1993

Parties

Titulaire

Renate Kunz

8055 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.