HN
Marque suisse · 404540 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 404540
- Numéro de demande
- 00133/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- HN ((fig.))
- Déposée
- 16 oct. 1992
- Enregistrée
- 30 août 1993
- Publiée
- 22 oct. 1993
- Radiée
- 20 mai 2013
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 08.01.1993Dépôt de la marque renouvelée: 08.01.1993Deposito del marchio prorogato: 08.01.1993 mit Sitzverlegung und abgeänderter Warenangabe
- Renouvelle
- 261498
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren in Gold und Silber.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 20.05.2013
- 22 oct. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 206 du 22.10.1993
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.