TESANORM
Marque suisse · 404549 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 404549
- Numéro de demande
- 00282/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TESANORM ((fig.))
- Déposée
- 13 janv. 1993
- Enregistrée
- 30 août 1993
- Publiée
- 25 oct. 1993
- Radiée
- 8 août 2023
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 13.01.1993Dépôt de la marque renouvelée: 13.01.1993Deposito del marchio prorogato: 13.01.1993 avec modification de l'indication des produits
- Renouvelle
- 263055
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Instruments de mesure de dimensions telles que longueurs et angles, appareils de mesure de précision.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 août 2023
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 08.08.2023
- 12 déc. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.12.2012
- 23 juin 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Brown & Sharpe Tesa S.A., 38, rue Bugnon, 1020 Renens → TESA S.A., 38, rue Bugnon, 1020 Renens
Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003
- 23 juin 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Misrachi, 15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE
Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003
- 6 août 1998
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Tesa Brown & Sharpe S.A., 38, rue Bugnon, 1020 Renens VD → Brown & Sharpe Tesa S.A., 38, rue Bugnon, 1020 Renens
Publié dans la FOSC No 150 du 06.08.1998
- 21 juin 1996
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- TESA S.A., 38, rue du Bugnon, 1020 Renens → Tesa Brown & Sharpe S.A., 38, rue Bugnon, 1020 Renens VD
Publié dans la FOSC No 119 du 21.06.1996
- 25 oct. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 207 du 25.10.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.