Marque figurative

Marque suisse · 404616 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
404616
Numéro de demande
07776/1992
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
7 oct. 1992
Enregistrée
31 août 1993
Publiée
26 oct. 1993
Radiée
13 mai 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.05.2013

  2. 26 oct. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 208 du 26.10.1993

Parties

Titulaire

Beat Grossniklaus

3138 Uetendorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.