Simond
Marque suisse · 404618 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 404618
- Numéro de demande
- 08160/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Simond ((fig.))
- Déposée
- 16 nov. 1992
- Enregistrée
- 31 août 1993
- Publiée
- 26 oct. 1993
- Protégée jusqu’au
- 16 nov. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.05, 27.03.01, 27.03.15, 27.05.01, 27.05.02, 27.05.04
- Source
- Swissreg
Produits et services
Huiles, combustibles et bougies · Électronique, logiciels et instruments
Carburants liquides, gazeux et solides, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, benzines, diesel, huiles combustibles, mazout, spécialement hydrocarbures solides, liquides ou gazeux et mélanges qui en sont fabriqués ou composés; distributeurs de carburants.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 août 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 1 mai 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.05.2012
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 26 oct. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 208 du 26.10.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.