Marque figurative

Marque suisse · 404624 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
404624
Numéro de demande
00440/1993
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
20 janv. 1993
Enregistrée
31 août 1993
Publiée
27 oct. 1993
Radiée
26 août 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Gold- und Silberwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.08.2013

  2. 27 oct. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 209 du 27.10.1993

Parties

Titulaire

Peter Gschwind

4051 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.