PORT-ROYAL

Marque suisse · 404844 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
404844
Numéro de demande
02268/1993
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PORT-ROYAL ((fig.))
Déposée
5 mars 1993
Enregistrée
2 sept. 1993
Publiée
2 nov. 1993
Protégée jusqu’au
5 mars 2033
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 05.03.1993Dépôt de la marque renouvelée: 05.03.1993Deposito del marchio prorogato: 05.03.1993 avec modification de la raison sociale
Renouvelle
277200
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Tous produits horlogers, montres, mouvements de montres, cadrans, parties de montres et pendulerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 janv. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  2. 1 juin 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

  3. 20 sept. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.09.2013

  4. 17 mars 2010

    Transféré

    Titulaire
    Zenith International S.A., 34, Billodes, 2400 Le Locle → LVMH Swiss Manufactures SA, rue Louis-Joseph-Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds
    Mandataire
    INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  5. 2 nov. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 213 du 02.11.1993

Parties

Titulaire

LVMH Swiss Manufactures SA

rue Louis-Joseph-Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.