Marque figurative

Marque suisse · 404845 · Marque figurative · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 404845
Numéro de demande: 02269/1993
Statut: En vigueur
Type: Marque figurative
Telle qu’enregistrée: ((fig.))
Déposée: 5 mars 1993
Enregistrée: 2 sept. 1993
Publiée: 2 nov. 1993
Protégée jusqu’au: 5 mars 2033
Remarques: Hinterlegung Erneuerungsmarke: 05.03.1993Dépôt de la marque renouvelée: 05.03.1993Deposito del marchio prorogato: 05.03.1993 avec modification de la raison sociale
Renouvelle: 263955
Langue de la procédure: français
Classification de Vienne: 26.04.01, 26.04.06, 26.04.07, 26.04.12, 26.11.03, 26.11.09, 26.11.12
Source: Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres et bracelets en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

11 janv. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
Mandataire
INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
20 sept. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.09.2013
17 mars 2010
Transféré
Titulaire
Zenith International S.A., 34, Billodes, 2400 Le Locle → LVMH Swiss Manufactures SA, rue Louis-Joseph-Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds
Mandataire
INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
2 nov. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 213 du 02.11.1993

Parties

Titulaire

LVMH Swiss Manufactures SA

rue Louis-Joseph-Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.