VIEUX COTEAUX
Marque suisse · 404865 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 404865
- Numéro de demande
- 02026/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 2 mars 1993
- Enregistrée
- 2 sept. 1993
- Publiée
- 3 nov. 1993
- Protégée jusqu’au
- 2 mars 2033
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 02.03.1993Dépôt de la marque renouvelée: 02.03.1993Deposito del marchio prorogato: 02.03.1993
- Renouvelle
- 264431
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 5 juin 2013
Transféré
- Titulaire
- Cave du Vieux-Coteau, M. Dupuis-Bettems, Féchy-Dessus 3, 1173 FECHY → Cave du Vieux-Coteau Sàrl, Féchy-Dessus 3, 1173 Fechy
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 05.06.2013
- 12 mars 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Hoirs A. Bettems, 1171 Féchy → Cave du Vieux-Coteau, M. Dupuis-Bettems, Féchy-Dessus 3, 1173 FECHY
Publié dans Swissreg le 12.03.2013
- 12 mars 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.03.2013
- 3 nov. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 214 du 03.11.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.