Marque figurative
Marque suisse · 405012 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 405012
- Numéro de demande
- 00854/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 2 févr. 1993
- Enregistrée
- 8 sept. 1993
- Publiée
- 9 nov. 1993
- Radiée
- 25 août 2023
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 02.02.1993Dépôt de la marque renouvelée: 02.02.1993Deposito del marchio prorogato: 02.02.1993 avec transmission de Ogival S.A., La Chaux-de-Fonds,
- Renouvelle
- 265747
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres-bracelets, montres de poche, montres fantaisie, parties de montres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2023
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 25.08.2023
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 7 févr. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- O & G S.A., c/o Wabrax S.A., 49, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Ogival AG (Ogival SA) (Ogival Ltd), Gurzelenstrasse 16, 2502 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 07.02.2013
- 7 févr. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.02.2013
- 9 nov. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 218 du 09.11.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.