PERLE DE ROSéE

Marque suisse · 405096 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
405096
Numéro de demande
00965/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PERLE DE ROSéE ((fig.))
Déposée
4 févr. 1993
Enregistrée
8 sept. 1993
Publiée
15 nov. 1993
Radiée
30 août 2023
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins rosés perlants.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 août 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  2. 9 janv. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.01.2013

  3. 16 janv. 2006

    Transféré

    Titulaire
    François Dutruy, 1184 Luins, Daniel Dutruy, 1184 Luins → François Dutruy, Vigneron, 1184 Luins, Christian Dutruy, Vigneron, 1184 Luins

    Publié dans la FOSC No 10 du 16.01.2006

  4. 15 nov. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 222 du 15.11.1993

Parties

Titulaire

François Dutruy Vigneron

1184 Luins

Christian Dutruy Vigneron

1184 Luins

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.