SYSTEMSOURCE
Marque suisse · 405113 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 405113
- Numéro de demande
- 07301/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 17 juin 1993
- Enregistrée
- 8 sept. 1993
- Publiée
- 15 nov. 1993
- Radiée
- 2 févr. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles
Texte déposé
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004
- 6 avr. 2000
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sandoz Nutrition S.A., (Sandoz Ernährung AG), (Sandoz Nutrition Ltd.), Monbijoustrasse 118, 3007 Berne → Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern
Publié dans la FOSC No 69 du 06.04.2000
- 15 nov. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 222 du 15.11.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.