Création Noble

Marque suisse · 405123 · Marque combinée · En vigueur

La marque Création Noble telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
405123
Numéro de demande
09042/1992
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Création Noble ((fig.))
Déposée
29 juin 1993
Enregistrée
9 sept. 1993
Publiée
15 nov. 1993
Protégée jusqu’au
29 juin 2033
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.13
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées

Weine, Schaumweine, Spirituosen und Liköre. Bier sowie andere alkoholische und nicht alkoholhaltige Getränke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  2. 19 juin 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  3. 3 déc. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Lagerhäuser der Centralschweiz, Amsleracherweg 6, Buchs AG;, c/o Weinkellereien Aarau, Rohrerstrasse 64, Postfach, 5001 Aarau → Weinkellereien Aarau, S.A., Rohrerstrasse 64, Postfach, 5001 Aarau

    Publié dans la FOSC No 234 du 03.12.2007

  4. 2 juin 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 103 du 02.06.2003

  5. 15 nov. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 222 du 15.11.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.