Marque figurative

Marque suisse · 405139 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
405139
Numéro de demande
02347/1993
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
8 mars 1993
Enregistrée
9 sept. 1993
Publiée
15 nov. 1993
Radiée
14 oct. 2013
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 08.03.1993Dépôt de la marque renouvelée: 08.03.1993Deposito del marchio prorogato: 08.03.1993
Renouvelle
268563
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Huiles, combustibles et bougies

Chemische Produkte für industrielle Zwecke; verflüssigte Gase.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.10.2013

  2. 5 mai 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la FOSC No 85 du 05.05.2008

  3. 15 nov. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 222 du 15.11.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.