(Tier)

Marque suisse · 405149 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
405149
Numéro de demande
07050/1993
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
(Tier) ((fig.))
Déposée
15 juin 1993
Enregistrée
9 sept. 1993
Publiée
15 nov. 1993
Radiée
2 févr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Fahrzeuge und Apparate zur Beförderung auf dem Land, insbesondere Fahrräder und deren Zubehör (soweit in der Klasse 12 enthalten).

Vêtements et chaussures

Bekleidungsstücke, Handschuhe; Schuhe, Stiefel; Kopfbedeckungen, insbesondere Hüte und Mützen.

Jeux, jouets et articles de sport

Sportartikel, insbesondere Snowboards und Snowboard-Bindungen sowie deren Zubehör (soweit in Klasse 28 enthalten).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004

  2. 15 nov. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 222 du 15.11.1993

Parties

Titulaire

Ematec AG

18, rue St-Pierre, 1700 Fribourg

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.