MYSOLINE

Marque suisse · 405189 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
405189
Numéro de demande
02345/1993
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
8 mars 1993
Enregistrée
9 sept. 1993
Publiée
16 nov. 1993
Protégée jusqu’au
8 mars 2033
Remarques
avec modification de la raison sociale
Renouvelle
265864
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Substances pharmaceutiques à l'usage des hommes et à l'usage vétérinaire; substances sanitaires et désinfectantes, à l'exclusion des préparations médicinales pour les cheveux et tous produits du même genre.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 janv. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.01.2023

  2. 7 nov. 2012

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    SERB, Société par Actions Simplifiée, 53 rue Villiers Isle Adam, 75020 Paris, France → SERB, Société par Actions Simplifiée, 40 avenue Georges V, 75008 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 07.11.2012

  3. 7 nov. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.11.2012

  4. 7 mai 2012

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ACORUS THERAPEUTICS LIMITED, High Crane Lodge, Crane Row Lane,, Hamsterley, Bishop Auckland, County Durham DL13 3QS, Royaume-Uni → ACORUS THERAPEUTICS LIMITED, Office Village, Chester Business Park, Chester, Cheshire, CH4 9QZ, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 07.05.2012

  5. 7 mai 2012

    Transféré

    Titulaire
    ACORUS THERAPEUTICS LIMITED, Office Village, Chester Business Park, Chester, Cheshire, CH4 9QZ, Royaume-Uni → SERB, Société par Actions Simplifiée, 53 rue Villiers Isle Adam, 75020 Paris, France
    Mandataire
    BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE → BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.05.2012

  6. 4 juil. 2005

    Transféré

    Titulaire
    AstraZeneca UK Limited, 15 Stanhope Gate, London W1Y 6LN, Royaume-Uni → ACORUS THERAPEUTICS LIMITED, High Crane Lodge, Crane Row Lane,, Hamsterley, Bishop Auckland, County Durham DL13 3QS, Royaume-Uni
    Mandataire
    A. Braun Braun Héritier Eschmann AG, Patentanwälte VSP, Holbeinstrasse 36-38, Postfach 160, 4003 Basel → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE

    Publié dans la FOSC No 127 du 04.07.2005

  7. 22 juil. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Zeneca Limited, Imperial Chemical House, 9, Millbank, GB- London SW1P 3JF, Royaume-Uni → AstraZeneca UK Limited, 15 Stanhope Gate, London W1Y 6LN, Royaume-Uni
    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → A. Braun Braun Héritier Eschmann AG, Patentanwälte VSP, Holbeinstrasse 36-38, Postfach 160, 4003 Basel
    Preneur de licence
    ICI-Pharma, Landenbergstrasse 34, Postfach, 6002 Luzern (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 139 du 22.07.2002

  8. 8 mars 1994

    Transféré

    Titulaire
    Imperial Chemical Industries PLC, Imperial Chemical House, Millbank, GB- London SW1P 3JF, Royaume-Uni → Zeneca Limited, Imperial Chemical House, 9, Millbank, GB- London SW1P 3JF, Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.1994

2 entrées antérieures
  1. 21 févr. 1994

    Licence inscrite

    Preneur de licence
    ICI-Pharma, Landenbergstrasse 34, Postfach, 6002 Luzern

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.1994

  2. 16 nov. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 223 du 16.11.1993

Parties

Titulaire

SERB Société par Actions Simplifiée

75008 Paris, FR

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION SA

Route de Florissant 10, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.