Marque figurative
Marque suisse · 405229 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 405229
- Numéro de demande
- 09052/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 déc. 1992
- Enregistrée
- 14 sept. 1993
- Publiée
- 17 nov. 1993
- Radiée
- 14 juil. 2023
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- rouge, bleu
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Médicaments, préparations pharmaceutiques, aliments diététiques à usage médical, aliments pour bébés.
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; pickles.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace.
Bières et boissons sans alcool
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Texte déposé
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2023
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 14.07.2023
- 11 avr. 2019
Transféré
- Titulaire
- NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG, Waldeggstrasse 37, 3097 Liebefeld → NARDOBEL, Route de Castelnaudary, 31250 Revel, France
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 11.04.2019
- 22 juin 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.06.2012
- 22 déc. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SANUTRI AG, c/o Engel Copera AG, Waldeggstrasse 37, 3097 Bern Liebefeld → NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG, Waldeggstrasse 37, 3097 Liebefeld
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
- 17 févr. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sanutri AG, c/o Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern → SANUTRI AG, c/o Engel Copera AG, Waldeggstrasse 37, 3097 Bern Liebefeld
Publié dans Swissreg le 17.02.2009
- 1 sept. 2003
Transféré
- Titulaire
- Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern → Sanutri AG, c/o Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern
Publié dans la FOSC No 166 du 01.09.2003
- 6 avr. 2000
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sandoz Nutrition S.A., (Sandoz Ernährung AG), (Sandoz Nutrition Ltd.), Monbijoustrasse 118, 3007 Berne → Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern
Publié dans la FOSC No 69 du 06.04.2000
- 17 nov. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 224 du 17.11.1993
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.