Marque figurative

Marque suisse · 405233 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
405233
Numéro de demande
01048/1993
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
27 janv. 1993
Enregistrée
14 sept. 1993
Publiée
17 nov. 1993
Radiée
2 sept. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.09.2013

  2. 20 août 2012

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Daniel Schenkel, Weiherhöhe 8, 8405 Winterthur → Daniel Schenkel, Stadthausstrasse 101, Postfach 1705, 8401 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 20.08.2012

  3. 17 nov. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 224 du 17.11.1993

Parties

Titulaire

Daniel Schenkel

8401 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.