Marque figurative
Marque suisse · 405238 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 405238
- Numéro de demande
- 01074/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 7 nov. 1992
- Enregistrée
- 14 sept. 1993
- Publiée
- 17 nov. 1993
- Radiée
- 10 juin 2013
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 08.02.1993Dépôt de la marque renouvelée: 08.02.1993Deposito del marchio prorogato: 08.02.1993
- Renouvelle
- 262665
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Gold-, Platin- und Silberschmuck.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 10.06.2013
- 17 nov. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 224 du 17.11.1993
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.