Réalité

Marque suisse · 405243 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
405243
Numéro de demande
01089/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Réalité ((fig.))
Déposée
9 févr. 1993
Enregistrée
14 sept. 1993
Publiée
17 nov. 1993
Radiée
16 sept. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine

Mobilier urbain, bancs, bornes, poubelles, bacs à fleurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.09.2013

  2. 17 nov. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 224 du 17.11.1993

Parties

Titulaire

Sogemat SA

40, rue du Stand, 1204 Genève

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.