SUBATEC

Marque suisse · 405371 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
405371
Numéro de demande
01245/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
1 avr. 1993
Enregistrée
16 sept. 1993
Publiée
19 nov. 1993
Radiée
4 nov. 2013
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 31 mars 1972
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Construction et réparation · Sciences, technologie et informatique

Appareils et instruments nautiques, photographiques, cinématographiques et vidéo destinés à une utilisation subaquatique; projecteurs, flashes, boîtiers étanches contenant un ou plusieurs des appareils et instruments précités; optiques adaptées aux conditions subaquatiques, matériel électrique et électronique de commande, de fixation et de câblage pour les appareils et instruments précités; réparation d'appareils et accessoires pour la photographie, la cinématographie et la vidéo subaquatiques; consultation professionnelle en matière de photographie, de cinéma et de vidéo subaquatiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 nov. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.11.2013

  2. 19 nov. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 5, rue Centrale, Case postale 2065, 1002 Lausanne → ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Av. du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans la FOSC No 224 du 19.11.2007

  3. 2 juin 2003

    Transféré

    Titulaire
    Subatec S.A., 247, route de la Conversion, 1093 La Conversion → Eric Campiche, Chemin du Saux 23, 1052 Le Mont-sur-Lausanne

    Publié dans la FOSC No 103 du 02.06.2003

  4. 2 juin 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 103 du 02.06.2003

  5. 19 nov. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 226 du 19.11.1993

Parties

Titulaire

Eric Campiche

1052 Le Mont-sur-Lausanne

Mandataire

Abrema agence brevets et marques, Ganguillet

ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet

Av. du Théâtre 16 P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.