BELLE CHASSE

Marque suisse · 405519 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
405519
Numéro de demande
01393/1993
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
16 févr. 1993
Enregistrée
20 sept. 1993
Publiée
25 nov. 1993
Protégée jusqu’au
16 févr. 2033
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 16.02.1993Dépôt de la marque renouvelée: 16.02.1993Deposito del marchio prorogato: 16.02.1993 avec modification de la raison sociale et de l'indication des produits
Renouvelle
268920
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins de tous cépages et provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Schenk Suisse S.A., Place de la Gare 7, Case Postale 1048, 1180 Rolle → Schenk Suisse S.A., Chemin du Grand Cru 7, 1180 Rolle

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 10 juin 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 10.06.2024

  3. 10 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

    Publié dans Swissreg le 10.06.2024

  4. 29 août 2023

    Mandataire radié

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 29.08.2023

  5. 29 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

    Publié dans Swissreg le 29.08.2023

  6. 29 août 2023

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    SCHENK SA, 1180 ROLLE → Schenk Suisse S.A., Place de la Gare 7, Case Postale 1048, 1180 Rolle

    Publié dans Swissreg le 29.08.2023

  7. 14 févr. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.02.2023

  8. 21 janv. 2013

    Transféré

    Titulaire
    Société Vinicole de Perroy, 1166 Perroy → SCHENK SA, 1180 ROLLE
    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 21.01.2013

4 entrées antérieures
  1. 21 janv. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.01.2013

  2. 20 sept. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Caves Bujard S.A. Lutry, 2, Grand-Rue, Case postale 227, 1095 Lutry → Société Vinicole de Perroy, 1166 Perroy

    Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1996

  3. 21 févr. 1994

    Modification

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.1994

  4. 25 nov. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 230 du 25.11.1993

Parties

Titulaire

Schenk Suisse S.A.

Chemin du Grand Cru 7, 1180 Rolle

Mandataire

TRADAMARCA SA

Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.