Aniel (Schriftzug)
Marque suisse · 405617 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 405617
- Numéro de demande
- 07391/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Aniel (Schriftzug) ((fig.))
- Déposée
- 2 juil. 1993
- Enregistrée
- 22 sept. 1993
- Publiée
- 29 nov. 1993
- Radiée
- 2 mars 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Serrurerie et quincaillerie métallique
Texte déposé
Schlosserwaren und Kleineisenwaren.
Meubles
Meubles
Texte déposé
Möbel.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mars 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 61 du 29.03.2004
- 29 nov. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 232 du 29.11.1993
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.