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Marque suisse · 405641 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
405641
Numéro de demande
01663/1993
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
22 févr. 1993
Enregistrée
22 sept. 1993
Publiée
29 nov. 1993
Protégée jusqu’au
22 févr. 2033
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 22.02.1993Dépôt de la marque renouvelée: 22.02.1993Deposito del marchio prorogato: 22.02.1993
Renouvelle
271980
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Pièces d'horlogerie et de chronométrie, leurs parties et accessoires; bijouterie et joaillerie; articles en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 janv. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  2. 26 sept. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.09.2012

  3. 10 déc. 2008

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    MONTRES TUDOR SA, Marques et Domaines, 3 rue François-Dussaud, 1211 Genève 26 → MONTRES TUDOR SA, 3 rue François-Dussaud, 1211 Genève 26

    Publié dans Swissreg le 10.12.2008

  4. 8 déc. 2008

    Mandataire radié

    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 08.12.2008

  5. 8 déc. 2008

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Montres Tudor S.A., 3, rue François Dussaud, 1211 Genève 26 → MONTRES TUDOR SA, Marques et Domaines, 3 rue François-Dussaud, 1211 Genève 26

    Publié dans Swissreg le 08.12.2008

  6. 17 mai 2005

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Montres Tudor SA, 3, rue François-Dussaud, 1211 Genève 24 → Montres Tudor S.A., 3, rue François Dussaud, 1211 Genève 26

    Publié dans la FOSC No 93 du 17.05.2005

  7. 29 nov. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 232 du 29.11.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.