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Marque suisse · 405661 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
405661
Numéro de demande
07847/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
7 juil. 1993
Enregistrée
22 sept. 1993
Publiée
30 nov. 1993
Radiée
15 avr. 1997
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Aciers et alliages spéciaux.

Électronique, logiciels et instruments

Instruments de métrologie.

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Horlogerie et instruments chronométriques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juin 1997

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans la FOSC No 106 du 06.06.1997

  2. 30 nov. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 233 du 30.11.1993

Parties

Titulaire

RMD Thermique SA

29, rte de Jussy, 1226 Thônex

Mandataire

Etude Theurillat & Bonvallat

64, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.